SB 260/99 Réunions des adjoints de service (RAS) , 1996.01.01-2001.07.12 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/99
Titre:Réunions des adjoints de service (RAS)
Dates:1er décembre 1996- 12 juillet 2001
Période de création:01/01/1996 - 12/07/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:5 reliures pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des réunions classés par année de 1996 à 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1147421
 

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