SB 282/1121 Plan des travaux prévus , 1950.09.01-1980.12.15 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1121
Titre:Plan des travaux prévus
Dates:1er septembre 1950 - 15 décembre 1980
Période de création:01/09/1950 - 15/12/1980
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Formulaires d'enquête de l'Office fédéral des questions conjoncturelles;
- Marche à suivre pour l'enquête sur les constructions exécutées en 1980 et sur les constructions projetées en 1981 (octobre 1980);
- Correspondance, avec annexes;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Tableaux du plan général d'équipement pénitentiaire;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports;
- Bulletin des séances du Grand Conseil du canton de Vaud, n° 10, 18.05.1954, pp. 563-652;
- Loi fédérale sur les mesures préparatoires en vue de combattre les crises et de procurer du travail (30.09.1954);
- Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le programme général des travaux futurs (août 1953).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146625
 

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