SB 282/974 Suivi du projet 1993-1995 , 1993.02.10-1995.12.18 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/974
Titre:Suivi du projet 1993-1995
Dates:10 février 1993 - 18 décembre 1995
Période de création:10/02/1993 - 18/12/1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Plans;
- Correspondance, avec annexes;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Comptabilité des travaux;
- Procès-verbaux;
- "Espace", Bulletin d'information du Département des travaux publices, de l'aménagement et des transports du Canton de Vaud, n° 18, mars 1993.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146500
 

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