SB 282/975 Généralités, 1980.12.23-1988.12.22 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/975
Titre:Généralités
Dates:23 décembre 1980 - 22 décembre 1988
Période de création:23/12/1980 - 22/12/1988
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports;
- Correspondance, avec annexes;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat (23.12.1980);
- Procès-verbaux;
- Plans;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Coupures de presse;
- Concept de sécurité de la prison de la Tuilière, annoté (06.04.1988);
- "Statistiques de la criminalité" n° 6, juin 1988;
- Notes manuscrites;
- Règlement et programme, réponses au concurrents et rapport du jury du concours d'architecture pour la maison de préventive de la Côte au lieu dit "La Tuilière" (février 1986);
- Liste des commissions nommées par le Bureau du Grand Conseil dans sa séance du22.03.1988;
- Dossier de présentation des travaux de construction de la prison de la Côte, dite "La Tuilière" (31.03.1988).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146074
 

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