SB 260/14 Direction par intérim et organisation du service, 1997.11.01-2001.05.01 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/14
Titre:Direction par intérim et organisation du service
Dates:1er novembre 1997- 1er mai 2001
Période de création:01/11/1997 - 01/05/2001
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Deux enveloppes contenant:
- Documents liés à l'organisation du service : Décisions de nouvelles mises en place du service, direction par intérim, organisation administrative du secrétariat et liste des conseillers pédagogiques, répondants cantonaux et chefs de fils régionaux;
- Mesures de lutte contre la pénibilité, informations EtaCom, réorganisation territoriale de l'école obligatoire, instauration d'une direction générale de l'enseignement obligatoire et mesures d'accompagnement et mandats par intérim.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146499
 

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