SB 260/27 Dispositions d'application, 1995.01.01-2000.01.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/27
Titre:Dispositions d'application
Dates:1er janvier 1995- 31 janvier 2000
Période de création:01/01/1995 - 31/01/2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- "Instructions et formations du service de l'enseignement primaire";
- "Nouvelles dispositions d'applications du SENEPS", Entrée en vigueur au 1er janvier 2000. Documents classés par chapitre.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146420
 

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