SB 260/25 Dispositions d'application: nouvelle répartition des chapitres selon l'ordre de la loi scolaire et du règlement d'application , 1987.03.23-1994.04.05 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 260/25
Titre:Dispositions d'application: nouvelle répartition des chapitres selon l'ordre de la loi scolaire et du règlement d'application
Dates:23 février 1987- 5 avril 1994
Période de création:23/03/1987 - 05/04/1994
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document séparé selon les onglets suivants:
- "Généralités et présentation SENEPS";
- "Dispositions générales: introduction et évaluation";
- "Structures des écoles: cycle 7-9";
- "Pédagogie compensatoire";
- "Organisation territoriale";
- "Autorités cantonales";
- "Autorités communales";
- "Corps enseignant";
- "Organisation des établissements";
- "Dispositions d'organisation";
- "Médecine scolaire";
- "Relations enseignant-parents";
- "Bâtiments et fournitures scolaires";
- "Dispositions financières";
- "Sanctions disciplinaires";
- "Recours";
- "Dispositions transitoires et finales";
- "Divers".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146381
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises