SB 282/696 Généralités 1989-1993 , 1981.03.17-1993.12.21 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/696
Titre:Généralités 1989-1993
Dates:17 mars 1981 - 20 décembre 1993
Période de création:17/03/1981 - 21/12/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Décision d'organisation;
- Correspondance;
- Organigrammes;
- Réclamation de détenus du Bois-Mermet, reçue le 15.11.1993;
- Listes de reclassificatiojn du personnel des MAPS;
- Attestation de mouvements de personnel, signée par André Vallottom, Chef de service du SPEN;
- Cahiers des charges;
- Barèmes d'engagement;
- Fax;
- Fiches de mutation.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146354
 

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