SB 282/695 Généralités 1984-1988 , 1983.12.28-1989.01.03 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/695
Titre:Généralités 1984-1988
Dates:28 décembre 1983 - 3 janvier 1989
Période de création:28/12/1983 - 03/01/1989
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Organigrammes;
- Décisions d'organisation;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Effectif du personnel selon le budget 1987;
- Extraits du procès-verbal;
- Copies d'une dépêche de l'ATS et d'une annonce de poste vacant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146323
 

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