SB 282/697 Généralités 1994-1997, 1994.03.02-1997.12.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/697
Titre:Généralités 1994-1997
Dates:2 mars 1994 - 12 décembre 1997
Période de création:02/03/1994 - 12/12/1997
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Décisions d'organisation;
- Listes nominatives du personnel;
- Cahiers des charges;
- Formulaire de demande de remplacement d'un poste vacant;
- Extrait du procès-verbal du Conseil d'Etat;
- Rapport de restitution;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapport sur l'analyse des horaires du personnel;
- Organigrammes;
- Rapport au conseil de surveillance de la prison;
- Tapuscrit intitulé "Objectifs et moyens de la direction pour 1996";
- Fax;
- Décision du Conseil d'Etat;
- Liste du service de piquet;
- Liste des personnes autorisées à signer les ordres de paiement;
- Formulaire d'annonce de poste vacant.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1144209
 

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