SB 282/334 Comité 1994 , 1993.11.26-1994.12.21 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/334
Titre:Comité 1994
Dates:26 novembre 1993 - 21 décembre 1994
Période de création:26/11/1993 - 21/12/1994
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Dossier de presse des manifestations du centenaire de la société;
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Communiqué de presse;
- Projet de protocole d'accord entre la Fédération vaudoise des caisses-maladie et la Société vaudoise de patronage;
- Projets de calendrier des manifestations du centenaire;
- Bilans comptables;
- Rapports;
- Statuts;
- Règlement du 26.11.1993 modifiant celui du 14.01.1981 sur le patronage.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146338
 

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