SB 282/972 Suivi du projet 1988-1993, 1988.09.28-1992.11.12 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/972
Titre:Suivi du projet 1988-1993
Dates:28 septembre 1988 - 12 novembre 1992
Période de création:28/09/1988 - 12/11/1992
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports;
- Procès-verbaux;
- Correspondance;
- Propositions au Conseil d'Etat;
- Règlement et rapport du jury du concours de projets pour l'animation artistique des espaces communs, mis en place par le Service des bâtiments de l'Etat de Vaud;
- Propositions d'adjudication;
- Décret du 25.05.1988 accordant un crédit relatif à l'achat du terrain et à la construction de la prison de La Côte, au lieu dit "La Tuilière".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146302
 

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