SB 282/821 Suivi du projet 1971, 1971.01.18-1972.10.12 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/821
Titre:Suivi du projet 1971
Dates:18 janvier 1971 - 12 octobre 1972
Période de création:18/01/1971 - 12/10/1972
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Propositions de paiement;
- Procès-verbaux;
- Notes manucrites;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports sur la situation financnière du chantier;
- Tableau des dépenses d'investissement du Département de justice et police (10.11.1971);
- Devis;
- Récépissé;
- Listes d'effectif d'entreprises prestataires;
- Rapports.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146090
 

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