SB 282/809 Procès-verbaux 1975-1976-1977, 1975.01.08-1977.09.12 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/809
Titre:Procès-verbaux 1975-1976-1977
Dates:8 janvier 1975 - 12 septembre 1977
Période de création:08/01/1975 - 12/09/1977
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de la Commission de construction, de rendez-vous de chantier et d'essais de matériel;
- Rapport de reconnaissance définitive des travaux, avec lettre d'expédition (06.09.1977);
- Programme des travaux pour le fruitier des EPO (03.06.1977);
- Notes internes du Département de justice et police;
- Correspondance;
- Rapport de reconnaissance provisoire des travaux (19.08.1976);
- Rapports techniques;
- Programmes des travaux;
- Rapports sur les soumissions d'offres de prestataires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146018
 

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