SB 282/808 Procès-verbaux 1973-1974, 1973.02.02-1974.12.20 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/808
Titre:Procès-verbaux 1973-1974
Dates:2 février 1973 - 20 décembre 1974
Période de création:02/02/1973 - 20/12/1974
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Procès-verbaux de rendez-vous de chantier, de la Commission de construction et de séances liées aux travaux. Certains procès-verbaux traitent aussi des autres travaux en cours aux EPO VOIR ::::::::;
- Note interne du Département de justice et police;
- Plan de travail;
- Rapports sur les soumissions d'offres de prestataires;
- Tableau du budget des travaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1146017
 

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