SB 282/268 Cours de diplôme 1994, 1993.12.23-1994.11.24 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/268
Titre:Cours de diplôme 1994
Dates:23 décembre 1993 - 24 novembre 1994
Période de création:23/12/1993 - 24/11/1994
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Feuillet d'examen;
- Résultats;
- Correspondance avec annexes;
- Programmes de cours et d'examens;
- Listes de participants;
- Listes d'experts pour les examens;
- Tapuscrit intitulé "Lignes directrices pour la formation des cadres";
- Note interne du Département de justice et police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140469
 

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