SB 282/267 Cours de diplôme 1992-1993, 1992.05.15-1993.12.14 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/267
Titre:Cours de diplôme 1992-1993
Dates:15 mai 1992 - 14 décembre 1993
Période de création:15/05/1992 - 14/12/1993
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Procès-verbal;
- Résultats d'examens;
- Rapport d'évlaluation d'un cours de diplôme;
- Programmes;
- Formulaires d'inscriptions;
- Notes internes du Département de justice et police;
- Rapports de stage;
- Listes d'experts pour les examens;
- Rapport annuel 1992/1993;
- Facture;
- Fiche de transmission de la Prison de Bois-Mermet.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140400
 

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