SB 282/1389 Préparation de l'acte de fondation et de la sécance constitutive du Conseil d'école, 1976.09.23-1985.05.29 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1389
Titre:Préparation de l'acte de fondation et de la sécance constitutive du Conseil d'école
Dates:23 septembre 1976 - 29 mai 1985
Période de création:23/09/1976 - 29/05/1985
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Correspondance;
- Proposition d'organigramme;
- Copie d'un procès-verbal de la sécance constitutive du Centre;
- Projet d'inscription au registre du commerce de Berne;
- Liste des membres du conseil du Centre;
- Notes manuscrites;
- Notes internes du Département de justice et police.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1140323
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises