SB 169/78 Signalements , 1991.08.21-2002.11.19 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/78
Titre:Signalements
Dates:21 août 1991-19 novembre 2002
Période de création:21/08/1991 - 19/11/2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:17 enveloppes + 1 reliure pour documents perforés + 1 chemise cartonnée dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Signalements divers et supports pour signalements téléphoniques.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [signalement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1137065
 

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