SB 169/64-78 Cas particuliers, cas de garde et signalements , 1956.03.23-2018.01.01 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/64-78
Titre:Cas particuliers, cas de garde et signalements
Dates:23 mars 1956-1er janvier 2018
Période de création:23/03/1956 - 01/01/2018
Niveau:Série
Importance matérielle:7 boîtes + 4 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les cas particuliers, de garde et les signalements étaient regroupés par année. Le classement respecte les séparations par année, puis les dossiers sont classés par ordre alphabétique.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Finnois; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136054
 

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