SB 169/79-96 Groupes de référence et Groupe de conseil, 1993.01.01-2007.12.31 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/79-96
Titre:Groupes de référence et Groupe de conseil
Dates:1er janvier 1993-31 décembre 2007
Période de création:01/01/1993 - 31/12/2007
Niveau:Série
Importance matérielle:18 classeurs

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Le Groupe de conseil succède aux Groupes de référence. Il se réunit pour exposer les différents cas annoncés à la commission. Il consiste, dans un premier temps, à l'explication des faits, puis les membres participent à l'élaboration d'une analyse, de conseils et de comportements à adopter face aux divers cas. Les procès-verbaux suivent tous cet ordre de présentation. Les classeurs contiennent aussi des retours sur les cas exposés ainsi qu'une catégorie "Divers" contenant par exemple des statistiques et des documents permettant une meilleure compréhension des cas.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135056
 

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