Zone d'identification |
Cote: | SB 169/79-96 |
Titre: | Groupes de référence et Groupe de conseil |
Dates: | 1er janvier 1993-31 décembre 2007 |
Période de création: | 01/01/1993 - 31/12/2007 |
Niveau: | Série |
Importance matérielle: | 18 classeurs |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | Le Groupe de conseil succède aux Groupes de référence. Il se réunit pour exposer les différents cas annoncés à la commission. Il consiste, dans un premier temps, à l'explication des faits, puis les membres participent à l'élaboration d'une analyse, de conseils et de comportements à adopter face aux divers cas. Les procès-verbaux suivent tous cet ordre de présentation. Les classeurs contiennent aussi des retours sur les cas exposés ainsi qu'une catégorie "Divers" contenant par exemple des statistiques et des documents permettant une meilleure compréhension des cas. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch). |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1135056 |
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