SB 169/79-94 Groupes de référence , 1993.01.01-2007.12.31 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - SB Conseil d'Etat et départements, entrées dès 1996 (Sous-section)
    - SB 169 Secrétariat général du Département des institutions et des relations extérieures, 1956.03.23-2018.01.01 (Fonds)
      - SB 169/79-96 Groupes de référence et Groupe de conseil, 1993.01.01-2007.12.31 (Série)
        
        SB 169/79-94 Groupes de référence , 1993.01.01-2007.12.31 (Sous-série)
        
        SB 169/79-91 Lausanne et région, 1993.01.01-2005.12.31 (Sous-série)
        
        SB 169/95-96 Groupe de conseil, 1998.02.02-2007.12.31 (Sous-série)

Zone d'identification
Cote:	SB 169/79-94
Titre:	Groupes de référence
Dates:	1er janvier 1993-31 décembre 2007
Période de création:	01/01/1993 - 31/12/2007
Niveau:	Sous-série
Importance matérielle:	16 classeurs

Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:	Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:	Français

URL vers cette unité de description

URL:

https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1134677

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