SB 169/17 Correspondance , 1990.01.01-1992.12.31 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/17
Titre:Correspondance
Dates:1er janvier 1990-31 décembre 1992
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1992
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Contient aussi:
Rapports;
Documents relatifs au poste de délégué (description, plusieurs versions annotées et corrigées du cahier des charges, correspondance relative à la création du poste, calculs de budget, etc.)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1136361
 

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