SB 169/18 Correspondance , 1992.06.01-1996.12.04 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/18
Titre:Correspondance
Dates:1er juin 1992- 4 décembre 1996
Période de création:01/06/1992 - 04/12/1996
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Classée par ordre alphabétique selon l'expéditeur.
Lorsque la correspondance est expédiée par le délégué à la prévention des mauvais traitements envers les enfants, Georges Glatz, le destinataire fait alors foi dans le classement.
Contient aussi quelques documents non-classés dans la correspondance et placés au début du classeur tels que des listes d'adresses des membres de la Commission, calendrier des séances et une enveloppe perforée intitulée "Enquête sur les abus sexuels sur mineurs dans le canton de Vaud, mandatée par la CCMT".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130639
 

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