SB 169/91 Projets, correspondance et dépliants , 1993.01.01-1995.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/91
Titre:Projets, correspondance et dépliants
Dates:1er janvier 1993- 31 décembre 1995
Période de création:01/01/1993 - 31/12/1995
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Divers documents non attribués au classement de la commission tels que : dossiers de candidatures, calendriers, etc.
Le classeur contient des onglets intitulés :
Correspondance interne;
Correspondance externe;
Projets en cours;
Projets réalisés.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1134710
 

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