SB 282/1448 Procès-verbaux, 1983.02.16-1985.11.07 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1448
Titre:Procès-verbaux
Dates:16 février 1983 - 7 novembre 1985
Période de création:16/02/1983 - 07/11/1985
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 fourre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fourre contenant les procès-verbaux pour la période allant du 16.02.1983 au 07.11.1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1133886
 

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