SB 282/1447 Procès-verbaux, 1979.01.25-1982.11.04 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 282/1447
Titre:Procès-verbaux
Dates:25 janvier 1979 - 4 novembre 1982
Période de création:25/01/1979 - 04/11/1982
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 fourre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Fourre contenant les procès-verbaux pour la période allant du 25.01.1979 au 04.11.1982.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1133885
 

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