SB 169/24 Bureau de la Commission : papiers administratifs , 1994.05.02-1999.11.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 169/24
Titre:Bureau de la Commission : papiers administratifs
Dates:2 mai 1994- 25 novembre 1999
Période de création:02/05/1994 - 25/11/1999
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Listes des membres du Bureau de la Commission (Voir également SB 169/15);
Correspondance;
Procès-verbaux des séances du Bureau;
Budget;
Projets;
Notes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1130613
 

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