SB 168/444 Séances d'examen de l'exposé des motifs , 2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/444
Cote de gestion:V 105/1
Titre:Séances d'examen de l'exposé des motifs
Dates:2000
Période de création:2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:14 cassettes audio

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enregistrement audio des séances d'examen de l'exposé des motifs et projet de loi sur la HEP.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126172
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises