SB 168/443 Commission chargée de l'examen de l'exposé des motifs et projet de loi, 2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 168/443
Titre:Commission chargée de l'examen de l'exposé des motifs et projet de loi
Dates:2000
Période de création:2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Une reliure pour documents perforés contenant : Notes manuscrites et dactylographiées de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de loi sur la Haute école pédagogique. Séances des 20 janvier, 26 janvier, 3 février, et 9 février. Pour version enregistrée en intégralité en cassettes audio, voir également SB 168/444 ;
- Une chemise cartonnée contenant : plusieurs versions du projet de loi de la HEP, sous différentes reliures et rapport de la commission chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de loi ;
- Une chemise cartonnée contenant : notes manuscrites, coupures de presse, affaires financières telles que calcul des coûts des fonctions de direction, coût du fonctionnement de la HEP etc., quatre objectifs stratégiques de la HEP, rapport de commission et annexes au rapport.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126048
 

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