Zone d'identification |
Cote: | SB 168/443 |
Titre: | Commission chargée de l'examen de l'exposé des motifs et projet de loi |
Dates: | 2000 |
Période de création: | 2000 |
Niveau: | Dossier |
Importance matérielle: | 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | - Une reliure pour documents perforés contenant : Notes manuscrites et dactylographiées de la commission du Grand Conseil chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de loi sur la Haute école pédagogique. Séances des 20 janvier, 26 janvier, 3 février, et 9 février. Pour version enregistrée en intégralité en cassettes audio, voir également SB 168/444 ; - Une chemise cartonnée contenant : plusieurs versions du projet de loi de la HEP, sous différentes reliures et rapport de la commission chargée d'examiner l'exposé des motifs et projet de loi ; - Une chemise cartonnée contenant : notes manuscrites, coupures de presse, affaires financières telles que calcul des coûts des fonctions de direction, coût du fonctionnement de la HEP etc., quatre objectifs stratégiques de la HEP, rapport de commission et annexes au rapport. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire. |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1126048 |
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