S 27/15/3115 Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 16 de la loi du 8 décembre 1920 organisant l'hôpital cantonal, à Lausanne, 1944.01.01-1944.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 27 Conseil d'Etat et Chancellerie d'Etat, 1803.04.16-1982.12.22 (Fonds)
      - S 27/15 Imprimés officiels émanant de la Chancellerie: projets de lois et de décrets, exposés des motifs, rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil, règlements, 1810.01.01-1960.12.31 (Série)
        
        S 27/15/3111-3179 1944, 1944.01.01-1944.12.31 (Sous-série)
        
        $S 27/15/3114 Exposé des motifs et projet de loi révisant les sanctions pénales prévues par les lois: \ - du 29 mai 1904 sur la contrebande du ciel \ - du 16 novembre 1919 concernant l'exécution, dans le canton de Vaud, de la loi fédérale du 8 décembre 1905 et des ordonnances fédérales sur le comme$ S 27/15/3114 Exposé des motifs et projet de loi révisant les sanctions pénales prévues par les lois: \ - du 29 mai 1904 sur la contrebande du ciel \ - du 16 novembre 1919 concernant l'exécution, dans le canton de Vaud, de la loi fédérale du 8 décembre 1905 et des ordonnances fédérales sur le comme
        S 27/15/3115 Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 16 de la loi du 8 décembre 1920 organisant l'hôpital cantonal, à Lausanne, 1944.01.01-1944.12.31 (Dossier)
        S 27/15/3116 Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 56 de la loi du 17 novembre 1924 sur l'exercice des droits politiques en matières fédérale, cantonale et communale et referendum communal, 1944.01.01-1944.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	S 27/15/3115
Titre:	Exposé des motifs et projet de loi modifiant l'article 16 de la loi du 8 décembre 1920 organisant l'hôpital cantonal, à Lausanne
Dates:	1944, printemps
Période de création:	01/01/1944 - 31/12/1944
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe