S 27/15/2673 Décret du 6 décembre 1937 autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: \ - entre le col des Mosses et La Lécherette \ - entre les Bornels et les gorges du Pissot, 1937.12.01-1937.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage

Archives cantonales vaudoises (Archives)
- S Archives officielles dès 1803, entrées dès 1985 (Section)
  - S numérique Archives officielles dès 1803, entrées de 1985 à 1995 (Sous-section)
    - S 27 Conseil d'Etat et Chancellerie d'Etat, 1803.04.16-1982.12.22 (Fonds)
      - S 27/15 Imprimés officiels émanant de la Chancellerie: projets de lois et de décrets, exposés des motifs, rapports du Conseil d'Etat au Grand Conseil, règlements, 1810.01.01-1960.12.31 (Série)
        
        S 27/15/2641-2722 1937, 1937.01.01-1937.12.31 (Sous-série)
        
        $S 27/15/2672 Exposé des motifs et projet de décret autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: \ - entre le col des Mosses et La Lécherette \ - entre les Bornels et les gorges du Pissot, 1937.01.01-1937.12.31 (Dossier)$ S 27/15/2672 Exposé des motifs et projet de décret autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: \ - entre le col des Mosses et La Lécherette \ - entre les Bornels et les gorges du Pissot, 1937.01.01-1937.12.31 (Dossier)
        $S 27/15/2673 Décret du 6 décembre 1937 autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: \ - entre le col des Mosses et La Lécherette \ - entre les Bornels et les gorges du Pissot, 1937.12.01-1937.12.31 (Dossier)$ S 27/15/2673 Décret du 6 décembre 1937 autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: \ - entre le col des Mosses et La Lécherette \ - entre les Bornels et les gorges du Pissot, 1937.12.01-1937.12.31 (Dossier)
        S 27/15/2674 Exposé des motifs et arrêté du 15 novembre 1937 levant la régie de la commune de Vevey, institué par arrêté du 28 décembre 1936, 1937.01.01-1937.12.31 (Dossier)

Zone d'identification
Cote:	S 27/15/2673
Titre:	Décret du 6 décembre 1937 autorisant l'exécution de la correction de deux tronçons de la route des Mosses, soit: - entre le col des Mosses et La Lécherette - entre les Bornels et les gorges du Pissot
Dates:	1937, décembre
Période de création:	01/12/1937 - 31/12/1937
Niveau:	Dossier
Importance matérielle:	1 enveloppe