S 27/15/1678 Exposé des motifs et projet de décret complémentaire pour l'entreprise de consolidation et d'assainissement du cours ébouleux dit des Luges à Epesses, constitué par décret du 10 mai 1917, et pour l'entreprise de correction du Grenet à Forel (Lavaux), constitué par décrets des 12 mai 1

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:S 27/15/1678
Titre:Exposé des motifs et projet de décret complémentaire pour l'entreprise de consolidation et d'assainissement du cours ébouleux dit des Luges à Epesses, constitué par décret du 10 mai 1917, et pour l'entreprise de correction du Grenet à Forel (Lavaux), constitué par décrets des 12 mai 1914 et 25 octobre 1920
Dates:1921, printemps
Période de création:01/01/1921 - 31/12/1921
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1025207
 

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