SB 10/2/3/22 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6421 à 6600, 1963 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/3/22
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6421 à 6600
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 6450 renvoie à 3191/1964
- 6454 renvoie à 3193/1964
- 6468 renvoie à 4723/1969
- 6478 renvoie à 5632/1964
- 6485 renvoie à 3194/1964
- 6487 renvoie à 3689/1964
- 6524 renvoie à 3192/1964
- 6531 renvoie à 3299/1964
- 6591 renvoie à 3535/1964

- Manquent 6424, 6443, 6453, 6456, 6494, 6496, 6545, 6560, 6561, 6567, 6584, 6589, 6597, 6598, 6599, 6600.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024180
 

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