SB 10/2/3/21 Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6420, 1963 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 10/2/3/21
Titre:Dossiers de l'état civil cantonal Nos 6201 à 6420
Dates:1963
Période de création:1963
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- 6204 renvoie à 3111/1964
- 6217 renvoie à 3112/1964
- 6218 renvoie à 3113/1964
- 6219 renvoie à 3114/1964
- 6280 renvoie à 3115/1964
- 6294 renvoie à 3080/1964
- 6312 renvoie à 3116/1964
- 6345 renvoie à 3117/1964
- 6346 renvoie à 3119/1964
- 6354 renvoie à 3118/1964
- 6365 renvoie à 3120/1964
- 6368 renvoie à 3121/1964
- 6370 renvoie à 3057/1964
- 6379 renvoie à 3122/1964
- 6385 renvoie à 3672/1964
- 6389 renvoie à 6062/1963
- 6403 renvoie à 3188/1964
- 6404 renvoie à 3189/1964
- 6405 renvoie à 3190/1964

- Manquent 6202, 6211, 6214, 6222, 6223, 6227, 6228, 6240, 6261, 6269, 6272, 6273, 6310, 6324, 6331, 6343, 6348, 6366, 6376.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1024179
 

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