Gj Désignation des actes emportant droit de mutation, 1111.11.11 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Gj
Titre:Désignation des actes emportant droit de mutation
Dates:1804-1944
Période de création:11/11/1111
Niveau:Fonds
Mètres linéaires:0,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Date d'entrée:01/01/1965

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Aucun contenu : les documents originellement identifés par cette cote ont été éliminés le 10 avril 2006.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Non consultable sous cette cote. Voir "Contenu".
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Boîte; Registre

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Ce fonds représentait 120 mètres linéaires.
 

Descripteurs

Entrées:  droits réels (Matières\D)
  notaire (Matières\N)
  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  conservateur du registre foncier (Matières\C)
  droits de mutation (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=10158
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises