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Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 4 de 4 (0,05s)
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"Droits réels".
01/10/1941 - 31/07/1946Pièce PP 378/2 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Cahiers des mutations
07/1809 - 09/1953Fonds Gh Localise l'UD dans le plan d'archivage
Désignation des actes emportant droit de mutation
11/11/1111Fonds Gj Localise l'UD dans le plan d'archivage
Registre foncier des districts de Grandson et d'Yverdon
01/01/1817 - 31/12/1983Fonds SB 151 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)droits réels (Matières\D)
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Inventaires des Archives cantonales vaudoises

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