Gh Cahiers des mutations, 1809.07-1953.09 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Gh
Titre:Cahiers des mutations
Dates:Juillet 1809 - septembre 1953
Période de création:07/1809 - 09/1953
Niveau:Fonds
Importance matérielle:398 registres
Mètres linéaires:25,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Archives cantonales vaudoises (collection)
Date d'entrée:01/01/1965

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Les cahiers des mutations faisaient partie des recettes. Ils sont groupés par année comptable.

De 1810 à 1832, ces cahiers mentionnent des actes passés entre le 1er juillet de l'année précédente et le 30 juin de l'année en cours.
En 1833, ils contiennent les actes passés du 1er juillet de l'année 1832 au 30 septembre 1833.
De 1834 à 1885, ils concernent les actes passés du 1er octobre de l'année précédente au 30 septembre de l'année en cours.

De 1810 à 1885, les districts se répartissent en deux volumes; soit:
- de 1810 à 1859 et de 1862 à 1865
t. 1 Aigle - Lavaux
t. 2 Morges - Yverdon
- 1860, 1861 et de 1866 à 1885
t. 1 Aigle - Morges
t. 2 Moudon - Yverdon

Dès le 4ème trimestre 1885, il y a un volume par trimestre, comprenant tous les districts, soit:
Gh 1885 t. 4 = 4ème trimestre de 1885
Gh 1886 t. 1 = 1er trimestre de 1886
Gh 1886 t. 2 = 2ème trimestre de 1886
etc.

Dès lors la cote 1885/3 n'a pas été utilisée.

Manquent: 1946, 1947, 1948, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 1949, 1er et 2ème trimestres 1950, 1951, 2ème, 3ème et 4ème trimestres 1952,1er, 2ème et 4ème trimestres 1953.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:A mettre en relation avec les fonds Gf et Gg.

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Sur la base d'un inventaire réalisé au niveau du fonds, les documents ont été inventoriés en août 2022 par Aurèle Pilet, sous la direction de Jérôme Guisolan.
Les districts mentionnés dans l'inventaire se rapportent aux districts en vigueur entre 1803 et 2007.
Organisation territoriale 1803-2007: Aigle, Aubonne, Avenches, Cossonay, Echallens, Grandson, Lausanne, Lavaux, Morges, Moudon, Nyon, Orbe, Oron, Payerne, Pays-d'Enhaut, Rolle, La Vallée, Vevey, Yverdon.
Organisation territoriale dès 2008: Aigle, Broye-Vully, Gros-de-Vaud, Jura-Nord vaudois (Sous-arrondissements : La Vallée et Yverdon), Lausanne (Sous arrondissements: Lausanne-Ville et Romanel), Lavaux-Oron, Morges, Nyon, Ouest lausannois, Riviera-Pays-d'Enhaut (Sous-arrondissements Pays-d'Enhaut et Vevey).
 

Descripteurs

Entrées:  immeuble (propriété foncière) - transmission (Matières\I)
  droits réels (Matières\D)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=10154
 

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