K XIX 21/12 Registre de cour No 5, 1902.03.22-1912.04.01 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 21/12
Titre:Registre de cour No 5
Dates:22 mars 1902 - 1er avril 1912
Période de création:22/03/1902 - 01/04/1912
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 boîte

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=1001635
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises