Liste des résultats

		Titre / Contenu	Période	Niveau	Cote	PA
Résultats 1 à 10 de 37 (0,07s) 1234>>
		Actes de 1607 à 1680.	01/01/1767 - 31/12/1770	Pièce	P Wullyamoz 34
		Commission cantonale de recours en matière de démolition et de transformation de maisons d'habitation	01/01/1982 - 31/12/1983	Dossier	PP 546/1006
		Commission d'experts pour la révision partielle du recours de droit public	01/01/1962 - 30/09/1971	Dossier	S 82/429
		Conférence des fonctionnaires fiscaux. Commission des informations intercantonales.	20/09/1952 - 09/07/1962	Dossier	SB 163/3
		Deux recours de Philippe-François de Blonay, auprès des juges ordinaires de Saint-Paul et Féterne, concernant une affaire d'un arbre coupé dans un bois propriété du baron d'Avise à Marin, par Jean-François Laurent; et une affaire de lod impayé sur une acquisition faite par Paul et Bernard Christin,	15/12/1786 - 12/11/1790	Pièce	PP 637 S/20/2/028
		Divers, projet extension de plage et place de parc et recours d'associations	1994 - 2007	Sous-dossier	SB 316/72
		Documents officiels.	10/11/1932 - 11/08/1934	Dossier	PP 820/35
		Ecole d'agriculture de Grange-Verney 1979 : service phytosanitaire, conseil de l'école, comptes, subventions fédérales; Ecole de fromagerie de Moudon 1979 : élèves, personnel, comptes, compte-rendu et résultats généraux 1978, motion Bernard Glasson, assurances, subsides fédéraux, exploitation laitiè	01/01/1978 - 31/12/1979	Dossier	SB 66/130
		Etablissement cantonal d'assurance	01/01/1811 - 31/12/1985	Fonds	K XV l
		Exclusion finalement rapportée	19/02/1975 - 14/04/1977	Dossier	PP 842/4620