Liste des résultats
Afficher uniquement les unités de description pouvant être commandées
185 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu
Période
Niveau
Cote
PA
Résultats 1 à 10 de 185
(0,12s)
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
...
>>
Affaires judiciaires.
25/04/1741 - 03/10/1791
Sous-sous-fonds
PP 157/100-111
Cahiers d'inscriptions administratives et de notes de procédures diverses
1799 - 1835
Dossier
SC 34/137
Certificats d'héritiers
01/01/1949 - 31/12/1985
Série
SC 173/1571-1579
Chambre des recours (CREC)
03/01/1979 - 30/12/1988
Série
SC 231/14-94
Cour civile (CCIV)
19/01/1979 - 29/12/1988
Série
SC 231/98-163
Cour civile : Expropriations
01/01/1963 - 31/12/1976
Série
SC 195/262-264
Cour civile: arrêts du Tribunal Fédéral
01/01/1925 - 31/12/1953
Série
SC 195/105-112
Divers
1965 - 1974
Dossier
S 128/160
Documents officiels.
12/02/1857 - 10/08/1909
Sous-dossier
P Exchaquet 54
Dossiers d'affaires civiles
01/01/1842 - 31/12/1905
Série
K XVIII h 12-16
Critères de recherche
Descripteur(s)
affaire civile (judiciaire) (Matières\A)
Accueil
|
Connexion
|
de
en
fr
it
nl
sl
ar
hu
ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises
Recherche
Recherche plein texte
Recherche dans un champ
Recherche dans le plan d'archivage
Recherche de descripteurs
Résultats précédents
Portfolio
Informations
Contact
Basculer vers la liste
Basculer vers la liste d'images
Basculer vers l'aperçu d'images
Recherche dans les résultats
Afficher au format PDF
Ajouter sélection au portfolio
Aide
Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher
Ajouter au portfolio
Portfolio:
<nouveau portfolio>
Désignation: