K XIX 43/1-4 Registres civils divers de la Justice de paix, 1803.08.10-1811.03.30 (Série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIX 43/1-4
Titre:Registres civils divers de la Justice de paix
Dates:1803-1811
Période de création:10/08/1803 - 30/03/1811
Niveau:Série
Importance matérielle:4 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires hors ACV:K XIX 43/5-9
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=998541
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises