SB 156 A 17 Dossier 9969 B, 1967-1991 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SB 156 A 17
Titre:Dossier 9969 B
Dates:1967-1991 (ouverture - fermeture des dossiers)
Période de création:1967 - 1991
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dossier:
- No 9969 (1967-1991).

Dossier No 9969.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection prolongé (art. 12 al. 3 LArch) : voir au niveau du fonds.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=996957
 

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