SC 58/100 Notaire Mermoud (Robert), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 7, 1942.04.04-1943.01.20 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 58/100
Titre:Notaire Mermoud (Robert), à Grandson : actes entre vifs : onglet n° 7
Dates:04.04.1942-20.01.1943
Période de création:04/04/1942 - 20/01/1943
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 1801-2100, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Df (registres des notaires du district de Grandson 1585-1837). Dff (registres des notaires du district de Grandson après 1837). S 130 (onglets des notaires du district de Grandson 1837-1921)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=99030
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises