SC 56/70 Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 15, 1962.06.28-1963.03.08 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/70
Titre:Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 15
Dates:28.06.1962-08.03.1963
Période de création:28/06/1962 - 08/03/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4201-4500, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98492
 

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