SC 56/69 Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 14, 1961.11.09-1962.06.27 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/69
Titre:Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 14
Dates:09.11.1961-27.06.1962
Période de création:09/11/1961 - 27/06/1962
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 3901-4200, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98491
 

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