SC 56/71 Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 16, 1963.03.08-1963.12.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:SC 56/71
Titre:Notaire Dubois (Jean), à Aubonne : actes entre vifs : onglet n° 16
Dates:08.03.1963-30.12.1963
Période de création:08/03/1963 - 30/12/1963
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 registre d'onglets

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Actes entre vifs n° 4501-4800, avec répertoire

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de l'onglet. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Db (registres des notaires du district d'Aubonne 1567-1837). Dbb (registres des notaires du district d'Aubonne après 1837). SC 13 (onglets des notaires du district d'Aubonne 1837-1947)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=98493
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises