Zone d'identification |
Cote: | K X a 273/3 |
Titre: | Correspondance et dossiers Nos 2-372 incomplets |
Dates: | 1951 |
Période de création: | 1951 |
Niveau: | Pièce |
Importance matérielle: | Chemises dans 1 boîte |
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Zone du contenu et de la structure |
Contenu: | 2. Timbre sur les affiches. 4. Loi sur le timbre. 6. Facilités accordées aux éleveurs de chiens du point de vue de l'impôt. 7. Sacs à sel divers. 10. Cycles: délivrance de banderoles de vélo à prix réduit. 15. droit de timbre. 20. Timbre sur les affiches. 31. Commandes de sel nitrité. 32. Réserve de sel de l'Etat. 45. Modifications apportées aux indemnités de transport versées aux débitants de sel. 46. Sels: contrebande. 48. Dossier des demandes de réduction de finances annuelles de patente de tabac. 59. Importation de sel marin. 67. Sacs à sel. 78. Sel: commandes diverses. 86. Requête relative à l'entretien du Chemin des Tuyaux à la Forêt-sur-Bex. 91. Timbre cantonal: vérification des comptes des receveurs pour 1950. 92. Idem. 95. Timbre: commandes diverses. 111. Faillite Dutoit, à Penthéréaz (sels). 127. Sel: livraison en sacs de 50 kilos. 142. Assurance-cyclistes. 144. Demande de réduction de la finance annuelle de tabac. 161. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er juillet 1951. 168. Impôt sur les chiens. 178. Sel marin. 185. Timbre sur les affiches. 198. Cycles. 200. Cycles: convention de réciprocité avec les Grisons pour le paiement de l'impôt sur les vélos. 204. Timbre sur les affiches. 205. Sel industriel. 216. Commandes de passeports. 231. Débit de sel de Colombier. 235. Cycles: assurance responsabilité civile (RC) des cyclistes. 257. Droit de timbre: demande d'exonération. 282. Sels: livraison en paquets. 326. Etat des patentes de tabac à renouveler au 1er janvier 1952. 348. Droit de timbre cantonal: obligation à la Confédération de payer les droits de timbre vaudois. 349. Sel à faire fondre la neige. 372. Demande de réduction de la finance annuelle de tabac. |
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Zone des conditions d'accès et d'utilisation |
Règles d'accès: | Libre (délai de protection échu). |
Langue: | Français |
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URL vers cette unité de description |
URL: | https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=957736 |
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