K X a Généralités, 1701-2000 (Fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K X a
Titre:Généralités
Dates:1701-2000
Période de création:1701 - 2000
Niveau:Fonds
Importance matérielle:2'321 registres, 1'330 boîtes, 53 registres d'onglets, 28 classeurs, 14 enveloppes, 4 cahiers et 3 cartables
Mètres linéaires:372,00

Zone du contexte

UD - Producteur des documents (Association): Département des finances
Historique archivistique:Les documents cotés K X a 257-589 ont été remis par le Département en novembre 1983.
Modalités d'entrée:Documents entrés aux ACV avant 1930. Versements 21 juin 1957 et 3 juin 1958 par l'administration des impôts et la comptabilité générale. Versement du 16 juillet 1975 par le Service du personnel. Versement du 17 novembre 1987 par le Secrétariat général du département. Versement complémentaire par l'Administration cantonale des impôts et le Service des finances les 8 et 19 août 1991.
Date d'entrée:01/01/1930
21/06/1957
03/06/1958
16/07/1975
01/11/1983
17/11/1987
08/08/1991
19/08/1991

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux et correspondance du département, budgets et comptes de l'Etat, pièces concernant les fournitures, le droits de timbre, le cadastre, les impôts (notamment les rôles), les amendes, les biens fonciers de l'Etat, la dette de l'Etat, le personnel et les fonctionnaires.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
EXCEPTION: K X a 590-633: Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Allemand; Anglais; Français; Italien; Latin; Russe
Caractéristiques matérielles:Boîte; registre; classeur

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- S 132;
- S 141;
- En sus de K X a 21 à 24 et 128 à 133, voir aussi K X b, cadastre (cf. K X a 386-390)
- (Pour les documents cadastraux, voir la série G)
- K X c, en sus de K X a 538-568 (Mines et salines)
- K IX (cf. K X a 202-224 et K X a 423-428)
- K IX 301 et suivants (cf. K X a 234-235)
- K IX 244/1 et K IX a 244/2 (cf. K X a 236)
- K IX 201-300 et K IX 301-400 (cf. K X a 521-530)
- K XII g (cf. K X a 231-233)

Informations internes des archives

Notes de l'archiviste:Inventaire établi par Hérald Jomini 1930, par Michel Depoisier, avec la collaboration de Brigitte Trolliet en 1982 et 1983 et par Jérôme Guisolan en avril 2003.
Les documents portant les cotes K X a 1-40 ont été classés avant 1981. Les cotes K X a 37-39 n'ont pas été utilisées.
Les documents cotés K X a 41-256 ont été classés en 1981 et 1982. La cote K X a 45/1 est manquante (voir K X a 55/1). Les cotes K X a 44/1-16 n'ont pas été utilisées (agendas 1-16 des années 1803-1836 manquants).
Les documents cotés K X a 257-589 ont été analysés en 1984 et classés en 1985.
Inventaire copié et complété dans la base de données par Daniel Guélat en février 2017.

Inventaires en ligne

Inventaire extrait de DAVEL:CH_ACV__INV_01__0000011924.pdf
 

Descripteurs

Entrées:  agriculture (Matières\A)
  amende (Matières\A)
  banque (Matières\B)
  [budget] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  chemin de fer (Matières\C)
  [comptes communaux] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  dette (Matières\D)
  électricité (Matières\E)
  navigation (Matières\N)
  fonctionnaire (Matières\F)
  impôt (Matières\I)
  loterie (Matières\L)
  personnel (Matières\P)
  postes (Matières\P)
  saline (Matières\S)
  sel - exploitation (Matières\S)
  viticulture (Matières\V)
  [cadastre] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  pêche (Matières\P)
  traité (accord) (Matières\T)
  Vaud (Suisse) (Lieux\V)
  OULEVAY (ALFRED, CONSEILLER D'ETAT VAUDOIS, 1896-1965) (Personnes\O)
  droit de timbre (Matières\D)
  Mont-d'Or (tunnel) (Lieux\M)
  entreprise (Matières\E)
  sel - approvisionnement (Matières\S)
  Jura historique (Suisse) (Lieux\J)
 

Fichiers

Fichiers:
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=11924
 

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