Liste des résultats

 
  7 article(s) trouvé(s)
Titre / Contenu PériodeNiveauCotePA 
Résultats 1 à 7 de 7 (0,09s)
1
Commission d'impôt et recette de district d'Echallens
1976 - 1985Fonds SB 144 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Contrôle du timbre
1915 - 1973Dossier S 49/25 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Droit de timbre sur les titres négociés.
01/01/1953 - 31/12/1955Dossier PP 211/59 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Finances
1797 - 1809Fonds H 191-230 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Généralités
1701 - 2000Fonds K X a Localise l'UD dans le plan d'archivage
Timbre fédéral.
10/12/1918 - 18/02/1950Dossier PP 844/179 Localise l'UD dans le plan d'archivage
Titres : 69 : Prison, 70 : statistiques, 71 : tabac (patente), 72 : timbres (affiches, droit de timbre), 73 : tirs.
01/01/1980 - 31/12/1980Dossier SB 189/334 Localise l'UD dans le plan d'archivage

Critères de recherche
Descripteur(s)droit de timbre (Matières\D)
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises

Légende
Peut être commandé
Localiser dans le plan d'archivage
Image disponible, cliquez pour l'afficher